Cet article ne vous dira pas combien coûte une démarche, ni combien de temps elle prend, ni quelles pièces apporter. Ces informations changent, elles diffèrent d’une wilaya à l’autre, et une seule erreur recopiée ici vous ferait construire votre calendrier et votre budget sur du faux. Ce qu’il vous donne, en revanche, c’est le bon interlocuteur pour chaque sujet et les questions qui rendent un premier rendez-vous utile.
Quel organisme pour quelle démarche ?
Cinq organismes interviennent, chacun sur un sujet distinct. Tous ne vous concernent pas : ceux qui s’appliquent dépendent de votre activité, de votre statut et du fait que vous employiez ou non.
| Le sujet | L’organisme compétent | Détail |
|---|---|---|
| Activité artisanale (coiffure, esthétique, onglerie, barbier) | Chambre de l’Artisanat et des Métiers | Chambre de votre wilaya |
| Immatriculation commerciale | Centre National du Registre du Commerce (CNRC) | [sidjilcom.cnrc.dz](https://sidjilcom.cnrc.dz) |
| Votre protection sociale de non-salariée | CASNOS | [casnos.com.dz](https://www.casnos.com.dz) |
| Protection sociale de vos employées | CNAS | [cnas.dz](https://www.cnas.dz) |
| Identification fiscale et régime d’imposition | Direction Générale des Impôts | [mfdgi.gov.dz](https://www.mfdgi.gov.dz) |
Par où commencer, et dans quel ordre ?
Par la Chambre de l’Artisanat et des Métiers de votre wilaya, parce que c’est elle qui vous dira si votre activité relève de l’artisanat, du registre de commerce, ou des deux dans votre cas précis. Cette réponse conditionne toutes les suivantes, et personne d’autre ne peut vous la donner de façon fiable.
L’ordre des démarches suivantes, et le moment de votre projet où chacune doit s’insérer, font partie des questions à poser dès ce premier rendez-vous. Une démarche faite trop tôt ou trop tard coûte un aller-retour, parfois davantage.
Les quatre sections qui suivent sont la partie la plus utile de cette page. Un premier rendez-vous mal préparé se solde par une réponse partielle et un second déplacement ; les mêmes questions, posées dans l’ordre, règlent le gros du sujet en une visite.
Mon activité relève-t-elle de l’artisanat ?
La coiffure, l’esthétique, l’onglerie et le métier de barbier sont couramment rattachés à l’artisanat, mais votre cas précis dépend de ce que vous exercez exactement et de ce que vous vendez à côté. C’est la première question à trancher, parce qu’elle détermine tout le reste du parcours.
Qui s’en occupe : Chambre Nationale de l’Artisanat et des Métiers (CNAM), via Chambre de l’Artisanat et des Métiers de votre wilaya
Les questions à leur poser :
- Mon activité, telle que je la décris, relève-t-elle de l’artisanat dans votre nomenclature ?
- Une qualification professionnelle est-elle attendue pour ce métier, et laquelle est reconnue ?
- Quelles pièces dois-je fournir, et lesquelles doivent être établies avant les autres ?
- À quel moment de mon projet cette démarche doit-elle être faite : avant de signer le local, après, ou avant l’ouverture ?
- Quel est le coût de cette démarche, et sous quelle forme se règle-t-il ?
- Une fois cette étape terminée, que dois-je faire ensuite et auprès de qui ?
Ai-je besoin d’un registre de commerce en plus ?
L’immatriculation commerciale et l’inscription artisanale ne recouvrent pas la même chose, et certaines situations relèvent des deux. La vente de produits à côté de la prestation est le cas qui revient le plus souvent dans les salons.
Qui s’en occupe : Centre National du Registre du Commerce (CNRC)
Les questions à leur poser :
- Dans ma situation, une immatriculation commerciale s’ajoute-t-elle à l’inscription artisanale ?
- La vente de produits cosmétiques au salon change-t-elle la réponse, et à partir de quel volume ?
- Quelles vérifications dois-je faire sur la dénomination que je souhaite donner à mon salon ?
- Quelles pièces dois-je apporter, et sous quelle forme ?
Quelle caisse pour moi, quelle caisse pour mes employées ?
Deux caisses distinctes existent, l’une pour les travailleurs non salariés et l’autre pour les salariés. Une gérante qui emploie du personnel peut être concernée par les deux, chacune pour un motif différent. C’est la confusion la plus fréquente au moment d’ouvrir.
Qui s’en occupe : Caisse Nationale de Sécurité Sociale des Non-Salariés (CASNOS)
Les questions à leur poser :
- Dans ma situation de gérante, quelle caisse me concerne, et à quel titre ?
- À quel moment de mon projet cette démarche doit-elle être engagée ?
- Quelles pièces dois-je fournir ?
- Comment se déroulent les déclarations une fois l’activité lancée, et à quelle fréquence ?
Comment se passe l’identification fiscale ?
L’administration fiscale attribue un identifiant à toute activité et détermine le régime applicable. Le régime dont relève un salon dépend de sa situation, et l’inspection des impôts de votre commune est la seule à pouvoir vous le confirmer.
Qui s’en occupe : Direction Générale des Impôts (DGI)
Les questions à leur poser :
- Quel identifiant dois-je obtenir, et auprès de quelle inspection ?
- De quel régime d’imposition mon activité relève-t-elle dans ma situation ?
- Quelles déclarations devrai-je faire une fois l’activité lancée, et selon quel calendrier ?
- Que se passe-t-il si mon chiffre d’affaires évolue nettement en cours d’année ?
Que peut-on préparer en attendant ?
Tout ce qui ne dépend d’aucun guichet, et c’est la plus grande partie du projet. Pendant que les démarches suivent leur cours, le local se cherche, le budget se chiffre, la grille de prix se calcule, le compte Instagram se remplit et la fiche Google se crée. Les salons qui ouvrent le plus vite sont ceux qui n’ont pas attendu pour faire tout ça.